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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C. ROCHER
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DOMAINE DU MOULINIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULINIER
C. ROCHER S.A.

Numéro de dépôt :
1580804
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2000

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULINIER

Déposée le 13 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) C. ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU MOULINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C. ROCHER domicilié(e) "AU CUVAGE DE MONTERNOT" 33 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France.

La marque DOMAINE DU MOULINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOULINIER est expirée depuis le 13 mars 2000.

C. ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : LES COSSES , LES CABRIERES , CUVEE DU PAPET , LES GALIMARDES , LES COSSES , PRESTIGE DU CUVAGE


C. ROCHER S.A. - "AU CUVAGE DE MONTERNOT" 33 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Vins, de pays et vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU MOULINIER